Déposée le 13 août 2004 par GAILLET Philippe Emile René Max
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PORTOISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est GAILLET Philippe Emile René Max domicilié(e) 14 Place de la Republique - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAILLET Philippe Emile René Max domicilié(e) 14 Place de la Republique - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France.
La marque LES PORTOISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAILLET Philippe Emile René Max - 14 Place de la Republique - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France
GAILLET Philippe Emile René Max - 14 Place de la Republique - 54210 - SAINT NICOLAS DE PORT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°524868 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-01-18
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572353 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25
Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715797 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25
Bonbons de chocolats – confiserie de chocolat – confiserie sucrerie – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés – chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée – préparations faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie – biscuiterie – gâteaux. Diffusion, (transmission) d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux Internet.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PORTOISERIES"
